Sérénité et pérennité de votre entreprise
Que vous interveniez chez vos clients, ou si vos clients ou patients viennent vous consulter, vous avez besoin de couvrir votre Responsabilité civile Exploitation.
Et parce que vous engagez aussi votre savoir-faire, vous devez couvrir votre responsabilité professionnelle.
La police Responsabilité Civile Professionnelle
Car le risque zéro n’existe pas et que vous intervenez dans des domaines très techniques, la police Responsabilité Civile Professionnelle vous permet de travailler sereinement.
Union Industrielle vous propose d’étudier vos risques potentiels, vous conseille sur les moyens de prévention à mettre en place et vous présente une solution d’assurance adaptée à vos besoins et à vos activités.
Qui peut vous mettre en cause ?
Vos clients ou un tiers
Vos clients ou un tiers peuvent rechercher votre responsabilité, en vous reprochant d’avoir occasionné un dommage suite à une erreur ou encore par de mauvaises préconisations ou un conseil inadéquat. Il peut s’agir :
- D’un « dommage corporel »
- D’un « dommage matériel »
- D’un « dommage immatériel » consécutif ou non à des dommages matériels (pertes financières).
Notre conseil :
Dans votre activité, c’est sur le montant accordé en Dommages Immatériels consécutifs ou non qu’il faut être vigilant, car si la prestation doit être refaite et n’est pas couverte par le contrat, ce sont les conséquences, généralement financières, pour votre client ou pour un tiers qui peuvent être très lourdes.
Vos salariés…et la Sécurité Sociale
Votre activité est certes moins propice à la survenance d’un accident du travail qui pourrait être requalifié en Faute inexcusable de l’employeur que dans l’industrie. Mais, cela ne vous exonère pas pour autant de veiller au respect des règles en matière de sécurité au travail dans un cadre juridique complexe et changeant.
Vos visiteurs
L’entreprise doit veiller à la sécurité de ses préposés ainsi qu’à celle de toute personne pénétrant dans ses locaux.
Exemple : La Société de Formation SAITOUT dispense une formation au sein de ses locaux, un formateur maladroit répand son thé brulant sur la jambe d’un stagiaire et provoque une brulure générant un arrêt de travail d’1 semaine. La garantie «dommages corporels » du volet Responsabilité Civile exploitation sera mobilisée.
La preuve par l’exemple
La Société TROUVETOU réalise la pose de système de géolocalisation sur des véhicules haut de gamme. Un véhicule est volé, le système ne fonctionne pas.
Le propriétaire du véhicule met en cause la Société TROUVETOU.
Il s’avère que le produit a montré une défaillance en raison d’un défaut de fabrication. Les réunions d’expertise ont permis de détecter que la Société TROUVETOU ne pouvait prévoir cette défaillance et avait réalisé des tests qui s’étaient montrés concluants. Un recours contre le fabricant est en cours.
Le contrat Responsabilité Civile prend en charge tous les frais inhérents à l’action en responsabilité et assiste la société dans la défense de ses intérêts.
Pour aller plus loin...
Présentation de la notion de faute inexcusable
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L’équipe d’Union Industrielle est à votre disposition
Ensemble, nous ferons le bilan de votre situation et vous proposerons des solutions sur-mesure, adaptées à vos besoins.