Responsabilité Civile

Parce que le risque 0 n’existe pas, votre entreprise peut être exposée en cas de dommages causés à autrui du fait de vos activités. L’indemnisation d’un tiers lésé au titre des dommages corporels, matériels ou pour des pertes financières peut peser lourdement sur l’équilibre financier de votre société.

La police Responsabilité Civile

La police Responsabilité Civile vous protège contre les conséquences de réclamations potentielles et vous permet de vous concentrer sur votre activité.

Union Industrielle vous propose d’étudier vos risques potentiels, vous conseille sur les moyens de prévention à mettre en place et vous présente une solution d’assurance adaptée à vos besoins et à vos activités.

Vos clients ou un tiers

Vos clients ou un tiers peuvent rechercher votre responsabilité, notamment suite à la livraison d’un produit défectueux ou non-conforme, s’ils estiment avoir subi un préjudice et évoquent un lien de causalité entre un fait générateur et le dommage subi. Il peut s’agir :

• D’un « dommage corporel »
• D’un « dommage matériel »
• D’un « dommage immatériel » consécutif ou non à des dommages matériels (pertes financières)

Vous pouvez aussi avoir à engager des frais importants à travers des actions spécifiques :

• Confronté à une campagne de rappel de produits suite à un dommage corporel ou une suspicion de dommage corporel : la garantie « frais de retrait des produits livrés » vous couvre.
• Fabricant de composants destinés à être intégrés dans des appareils, un de ces composants se révèle être défectueux après sa mise en place. Votre client vous demande de procéder à leur enlèvement afin d’en intégrer de nouveaux ou les fait retirer et vous demande d’en supporter les frais. Vous pouvez actionner votre Garantie « Frais de dépose et repose ».

Vos salariés…et la Sécurité Sociale

Par le biais de la Faute inexcusable de l’employeur (manquement de l’employeur à son obligation de sécurité vis-à-vis de ses salariés), dans le cadre d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle, votre responsabilité peut être mise en cause.

L’entreprise doit veiller au respect des règles en matière de sécurité au travail dans un cadre juridique complexe et changeant.

Vos voisins…ou les pouvoirs publics

Dans le cadre d’une pollution d’origine accidentelle et soudaine dont vous seriez responsable, vous pouvez être poursuivi aux fins de réparations. Les garanties « atteintes à l’environnement » étant cependant limitées dans les contrats Responsabilité Civile Entreprise, nous vous incitons à prendre connaissance de notre fiche technique RC « atteintes à l’environnement » qui vous permettra de vérifier l’adéquation de vos garanties à votre activité.

Vos visiteurs

L’entreprise doit veiller à la sécurité de ses préposés ainsi qu’à celle de toute personne pénétrant dans ses locaux.

Exemple : vous organisez dans vos locaux une démonstration pour des prospects. Un morceau de faux plafond tombe sur l’un des invités. Votre responsabilité peut être recherchée. La garantie «dommages corporels » de votre Responsabilité Civile exploitation sera mobilisée.